| Andlau Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1615. Les documents produits entre 1615 et 1792 sont conservés sous les cotes 6 E 1 (étude ancienne d'Andlau) et 6 E 2 (étude ancienne de Barr). L'étude est fermée de 1797 à 1804, date à laquelle elle est à nouveau ouverte par Maître Joseph Antoine Schlossel. Les notaires successifs titulaires de l'étud... | 1792-1924 | 7 E 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischheim Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1672, il s'agit d'un notariat royal. Les documents produits entre 1672 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 4. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischheim sont : - Maître Jean Baptiste Klein, en fonction de 1772 à 1796 ;
- Maître Jean Georges Chaveheid, en fonction...
| 1792-1918 | 7 E 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischwiller | 1792-1911 | 7 E 5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Blienschwiller Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans l'étude ancienne d'Andlau sous la cote 6 E 1. Siège d'un greffe seigneurial depuis 1615, la résidence de Blienschwiller est définitivement abandonnée au profit d'Andlau en 1804. Maître Joseph Antoine Schloesser est en fonction de 1792 au 25 août 1804. Il exerce ensuite à Andlau. | 1792-1804 | 7 E 6 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Boersch Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1576. Les documents produits entre 1576 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 6. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître André Simminger, en fonction de 1766 à octobre 1792 ;
- Maître François Bartmann, en fonction d'avril 1805 à août 1809 ;
- Maître...
| 1792-1879 | 7 E 7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Châtenois Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Châtenois sous la cote 6 E 9. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Châtenois sont les suivants : - Maître François Antoine Wolbert, en fonction de 1760 à 1806 ;
- Maître Félix Sigisbert Bosch, en fonction de 1794 à 1802. Commis-greffier de ...
| 1792-1850 | 7 E 10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dambach-la-Ville Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Dambach-la-Ville sous la cote 6 E 10. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dambach-la-Ville sont les suivants : - Maître François Joseph Schaeffer, en fonction de 1747 à février 1801 ;
- Maître François Antoine Schaeffer, en fonction de 18...
| 1792-1874 | 7 E 11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Diemeringen Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Drulingen, Diemeringen n'ayant été qu'une résidence temporaire du notariat de Drulingen. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Diemeringen sont les suivants : - Maître Louis Hoppé, en fonction de février 1803 à avril 1807 ;
- Maître Jean Jac...
| 1803-1823 | 7 E 13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Drulingen | 1814-1850 | 7 E 14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Drusenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller I (1761-1789), uniquement constituée d'actes concernant le notariat de Drusenheim (ancien baillage d'Offendorf). Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drusenheim sont les suivants : - Maître Louis Augustin Petin, greffier-notaire, en fonc...
| 1792-1872 | 7 E 15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Epfig Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Epfig sous la cote 6 E 12. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Epfig sont les suivants : - Maître Laurent Rieffel, en fonction de 1791 à 1812 ;
- Maître Georges Louis Kauffeiben, en fonction de septembre 1812 à juin 1824 ;
- Maître ...
| 1792-1892 | 7 E 16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Erstein | 1792-1910 | 7 E 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale de Barr I L'étude ancienne est créée en 1585. Les documents produits entre 1585 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr I sont : - Maître Louis Morel, en fonction de mai 1791 à mars 1794 ;
- Maître Ignace Graff, en fonction de mars 1794 à mai 1806 ;
- Maître Antoine Rieffel, en fonction d'...
| 1792-1895 | 7 E 2.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Ingwiller sous la cote 6 E 17. Après 1831, l'étude est transférée à Pfaffenhoffen où Maître Ott a instrumenté jusqu'en 1853. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Ingwiller I sont les suivants : - Maître Claude Hoffmeister, greffier bailliager jusqu'en...
| 1792-1831 | 7 E 23.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude est supprimée en 1873. Les notaires occupant la charge entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Hartmann Eggs, en fonction de janvier 1792 à juillet 1813 ;
- Maître Joseph G. François Eggs, en fonctio...
| 1792-1873 | 7 E 37.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
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| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le notariat ancien de Benfeld sous la cote 6 E 3.1 Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld I sont : - Maître François Xavier Depinay, en fonction de février 1791 à avril 1819 ;
- Maître Victor Pierre Wilhelm, en fonction de 1819 à 1826 ;
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| 1792-1895 | 7 E 3.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller I Présentation de l'étudeL'étude ancienne de Bischwiller I ne conserve que les actes concernant la commune de Drusenheim. Les actes de l'étude moderne de Bischwiller I sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller II, créée au XVIè siècle. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischwiller I sont les suivants : | 1792-1911 | 7 E 5.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1792-1895 | 7 E 8.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1799-1919 | 7 E 8.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Brumath I sont les suivants : - Maître François Romain Hermman, en fonction de 1770 à 1793 ;
- Maître Georges Frédéric Coulamann, en fonction d'avril 1794 à octobre 1810 ;
| 1792-1872 | 7 E 9.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
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| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Drulingen II Présentation de l'étudeL'étude a été créée en 1804, les actes antérieurs sont donc inexistants. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drulingen II sont les suivants : - Maître Gabriel Michel Morel, en fonction de 1804 à 1813 ;
- Maître Charles Xavier Morel, en fonction de 1823 à 1837 ;
- Maître Jean André Koch, en...
| 1804-1850 | 7 E 14.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau II Présentation de l'étudeLes actes du notaire Ballet (1777-1792) sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude II a été créée en 1795. Les actes du notaire Ballet ont été placés dans l'étude II afin d'éviter trop de chevauchements de date dans l'étude I. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Haguenau II sont les su... | 1792-1919 | 7 E 20.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809 à la résidence de Schweighouse. Ce n'est qu'en 1831 que le notaire Hild est autorisé à la transférer à Haguenau. Pour éviter trop de chevauchements de dates dans l'étude I, les actes du notaire Lambert ont été placés en tête de cette étude. Les actes antérieurs à 1830 sont conservés dans le notariat moderne de Sc... | 1792-1874 | 7 E 20.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de La-Petite-Pierre I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Petite-Pierre sous la cote 6 E 19. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Petite-Pierre I sont les suivants : - Maître François Joseph Noetinger, prévot général et notaire-greffier du comté de La Petite-Pierre jusqu'en 1793. Il est en fonction d...
| 1792-1850 | 7 E 40.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |